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ENTREPRISE, DIRIGEANT, TVA, TELEPHONE, FAX

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DHK Aluminium Plastics

Archives: Infothèque

Notre lettre d'information hebdomadaire vous offre de brefs textes pertinents sur des thèmes actuels de la vie d’entreprise et les finances.

Rapport du SPF Finances

Rapport 2018 du SPF Finances

Rapport annuel Service des décisions Anticipées en matière fiscale

Rapport annuel 2018 du Service des décisions Anticipées en matière fiscale

Tax incentives R&D

Tax incentives for business R & D in Belgium

Registre UBO

Registre UBO – Cinq étapes pour un enregistrement correct

Installation à son compte suite la reforme du Code des sociétés ?

Comment s’installer à son compte suite à la réforme du Code des sociétés ?

Recouvrement des créances fiscales et non fiscales

Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales.

Circulaire taxe sur les comptes-titres

Circulaire relative à la taxe sur les comptes-titres, avec des exemples de situations particulières quant à la détermination des périodes de référence et des points de référence, ainsi qu'au calcul de la valeur moyenne comme base imposable.

Information pensions complémentaires

Pensions complémentaires – Informations destinées aux employeurs

FAQ revenus immobiliers

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Etude sur le burnout

Etude sur le burnout dans la population belge

Tax sur les comptes titres

FAQ sur la taxe sur les comptes titres

Prévenir, reconnaître, se reconstruire après le burn-out

Prévenir, reconnaître, se reconstruire après le burn-out

Documents préparatoires à l’impôt des personnes physiques pour 2019

Documents préparatoires à l’impôt des personnes physiques pour 2019

Observatoire des prix

Observatoire des prix – Rapport annuel 2018

Impact nouvelles formes de travail sur le bien-être

L’impact des nouvelles formes de travail sur le bien-être.

Etude sur l’origine des travailleurs indépendants en Belgique

Entrepreneuriat et diversité – Etude sur l’origine des travailleurs indépendants en Belgique

Avis concernant provisions

Commission des normes comptables – Avis sur la constitution, l’utilisation et la reprise de provisions

 

Comparateur de comptes à vue

Comparateur de comptes à vue

Construire ou rénover

Construire ou rénover – Faites valoir vos droits

Réduction d’impôt pour l’isolation du toit

FAQ – Réduction d’impôt pour l’isolation du toit

Demande de transport en Belgique à l'horizon 2040

Perspectives de la demande de transport en Belgique à l’horizon 2040.

Fisconet Plus

Comment optimiser vos résultats de recherche dans Fisconet Plus ?

Modifications Code de la TVA

Circulaire relative aux modifications apportées au Code de la TVA par la loi du 30/07/2018 – Transmission gratuite de denrées alimentaires invendables, déduction de la TVA grevant les boissons spiritueuses, etc.

 

Chiffrage des programmes électoraux

Bureau du Plan – Note sur le chiffrage des programmes électoraux

Plan national Energie-Climat belge

Projet de plan national intégré Energie-Climat belge 2021-2030

Compétitivité économie belge

Tableau de bord de la compétitivité de l’économie belge – Décembre 2018

Nouveaux modèles obligatoires pour les plans bonus

Nouveaux modèles obligatoires pour les plans bonus

Taxe sur les comptes titres

Taxe sur les comptes titres: suis-je concerné?
 

Conjuncture économique dans la distribution

Rapport sur la conjoncture économique dans la distribution
 

Achats en ligne à l'étranger

Achats en ligne à l’étranger – FAQ

175ième Cahier Cour des Comptes

175ième Cahier de la Cour des Comptes

Viticulture belge

La viticulture belge – Récolte et agréments 2017

Crédit à la consommation

Guidelines concernant l’évaluation de la solvabilité du consommateur dans le cadre de l’octroi d’un crédit à la consommation

Perte temporaire de bénéficies, profits et numérations

Circulaire relative aux arriérés d’indemnités en réparation d’une perte temporaire de bénéfices, profits et rémunérations de dirigeant d'entreprise

Effets protectionnisme américaine sur l'économie belge

Le nouveau protectionnisme américain et ses effets sur l’économie belge

Bureau du Plan – Indices des prix à la consommation et prévision d’inflation

Bureau du Plan – Indices des prix à la consommation et prévision d’inflation.

Sécurité sociale

Cour des Comptes – Cahier 2018 - Gestion globale et institutions de sécurité sociale
 

Brexit Impact Scan

Préparez votre entreprise au Brexit via le Brexit Impact Scan

Ready4Credit

Ready4Credit – Outil mis au point par le SPF pour assister les entreprises dans l’élaboration de leur dossier de crédit.

Audits de régularité dans l'administration fédérale

Marchés publics et autres audits de régularité dans l’administration fédérale.

Conseil de la consommation – Commission des clauses abusives – rapport d’activité 2017

Conseil de la consommation – Commission des clauses abusives – rapport d’activité 2017

Cellule de Traitement des Informations Financières (CTIF) – Rapport 2017

Cellule de Traitement des Informations Financières (CTIF) – Rapport 2017
 

SPF Economie recommande prudence en matière d’offres d'annuaires professionnels, insertions publicitaires et noms de domaine

Annuaires professionnels, insertions publicitaires et noms de domaine : sociétés pour lesquelles le SPF Economie recommande la plus grande prudence en matière d’offres.

Office propriété intellectuelle

Office de la propriété intellectuelle – Rapport 2017

Réforme de l'impôt des sociétés

Réforme de l’impôt des sociétés – principaux axes




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Tax incentives R&D

Tax incentives for business R & D in Belgium

Archives
Rue de la Loi
Droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants

Loi modifiant la loi du 22 décembre 2016 instaurant un droit passerelle en faveur des travailleurs indépendants – MB 28 juin, page 66.185

Assurance indemnités et maternité: supprimation de la période de carence

Loi modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidants, en vue de supprimer la période de carence – MB 24 juin, page 64.913

Modification loi introduisant Code des sociétés et associations

Loi modifiant la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses (tableau de concordance) – MB 24 juin, page 64.915

Archives
Belga News

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